Les RTT (Réduction du Temps de Travail) permettent aux salariés qui travaillent plus de 35 heures par semaine de bénéficier de jours de repos compensatoires. Mais qui peut y avoir droit, et comment les jours de RTT sont-ils calculés ? Voici tout ce qu’il faut savoir.
Qu’est-ce que les RTT et qui peut en bénéficier ?
Les RTT sont des journées ou demi-journées de repos accordées aux salariés qui travaillent au-delà de 35 heures par semaine, dans la limite de 39 heures hebdomadaires. Ce dispositif est conçu pour compenser les heures supplémentaires effectuées au-delà du seuil de 35 heures. Les salariés à temps partiel sont généralement exclus du dispositif.
Le saviez-vous ?
Le dispositif RTT repose sur un accord collectif ou une convention collective. Depuis 2008, aucun nouvel accord de RTT ne peut être signé, et toute modulation du temps de travail doit désormais s’effectuer dans le cadre de l’aménagement du temps de travail. Toutefois, si un accord RTT a été conclu avant le 22 août 2008, il reste applicable.
Comment calculer les jours de RTT ?
Le calcul des jours de RTT peut se faire de deux manières :
- Méthode d’acquisition au réel
- Méthode d’acquisition forfaitaire
1. Méthode d’acquisition au réel
Cette méthode consiste à comptabiliser chaque semaine les heures travaillées par le salarié au-delà de 35 heures pour déterminer les RTT.
Exemple :
- La durée légale de travail est de 35h/semaine.
- Si un salarié travaille 37 heures, il acquiert 2 heures de RTT pour cette semaine.
Et pour les salariés au forfait jour ?
Pour les salariés au forfait jour, qui travaillent sur un nombre de jours fixes par an, les RTT sont calculés différemment. Voici la formule :
Nombre de jours dans l’année - nombre de jours travaillés - jours de repos - jours fériés tombés tombant un jour ouvré - congés payés = Nombre de RTT
🚧 Cette méthode de calcul change tous les ans puisque le calendrier change lui aussi tous les ans.
2. Méthode d’acquisition forfaitaire
Avec cette méthode, le nombre de jours de RTT est prédéfini par l’accord collectif applicable. C’est une méthode simple et rapide, puisque vous n'avez qu'à consulter cet accord pour connaître le nombre exact de jours de RTT attribués chaque année.
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Points clés à retenir :
- Les RTT sont des jours de repos compensatoires pour les salariés qui travaillent au-delà de 35 heures par semaine.
- Les salariés à temps partiel ne bénéficient pas des RTT.
- Il existe deux méthodes de calcul des RTT : acquisition au réel (selon les heures supplémentaires) et acquisition forfaitaire (prédéfini par un accord collectif).
- Les salariés au forfait jour ont un calcul spécifique pour les RTT.
- Un logiciel RH comme malibou permet de gérer automatiquement les RTT et de consulter le solde en temps réel.